- EAN13
- 9782110819185
- ISBN
- 978-2-11-081918-5
- Éditeur
- Service technique de l'urbanisme
- Date de publication
- 1984
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Certificat d'urbanisme
colloque du 12 octobre 1982, Paris, Maison de la Chimie
De France, Direction de l'urbanisme et des paysages, Conseil supérieur du notariat, Ordre des géomètres-experts
Service technique de l'urbanisme
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- Conseil supérieur du notariat (Auteur)
- Ordre des géomètres-experts (Auteur)
- France, Direction de l'urbanisme et des paysages (Auteur)
-
Le couple dans l'artisanat et le commerce, 16 fiches sur les droits du conjointMarie RozetÉd. IFAC
-
Études préalables : quatre exemples, Commune de...France, Direction de l'urbanisme et des paysage...Service technique de l'urbanisme
-
Le Report sur plan de l'occupation des sols, po...France, Direction de l'urbanisme et des paysagesS.T.U.
-
Plan urbain, connaissance des agglomérations et des facteurs de leur évolutionFrance, Direction de l'urbanisme et des paysages, France, Ministère de l'industrie et de la rechercheService technique de l'urbanisme
-
Consultation nationale sur la loi d'aménagement, projet de quartier, rapport de synthèseFrance, Direction de l'urbanisme et des paysagesService technique de l'urbanisme
-
Publicité et cadre de vie : nouveaux pouvoirs p...France, Direction de l'urbanisme et des paysagesService technique de l'urbanisme
-
Votre terrain est inscrit en emplacement réservé dans un plan d'occupation des sols, quels sont vos droits ?France, Direction de l'urbanisme et des paysages, France, Service technique de l'urbanismeService technique de l'urbanisme