Droit de l'Union européenne - 1ère édition

En se focalisant sur « l'ordre juridique » et le « droit du contentieux de l'Union européenne », cet ouvrage couvre le programme des cours de Droit institutionnel de l'Union européenne (L2 ou L3) et de droit du contentieux de l'Union, respectivement dispensés en L2 ou L3 et en M1. La première partie présente successivement les compétences, puis les institutions de l'UE avant d'insister sur l'articulation des rapports entre le droit de l'Union et le droit national. Compte tenu de l'importance des principes de primauté et d'effet direct, des développements substantiels leur sont consacrés. L'ouvrage entend rendre compte aussi clairement que possible d'une jurisprudence abondante et chaotique sur ces principes à partir d'une sélection des arrêts incontournables. Il s'agit d'indiquer concrètement aux lecteurs comment ils peuvent se prévaloir du droit de l'UE. La deuxième partie offre une présentation du droit du contentieux de l'UE qui s'attache à mettre en évidence la complémentarité des différentes voies de droit. Après une brève présentation de l'architecture juridictionnelle de l'UE, l'ouvrage présente les différentes voies de contestations des actes des Etats membres, puis des institutions de l'UE. Cette partie s'articule ainsi autour de la notion de compensation des voies de droit qui joue un rôle décisif dans la jurisprudence. Cette notion offre, en outre et surtout, une clé de compréhension de la matière qui est trop souvent négligée dans les ouvrages concurrents. L'auteur tient notamment la chronique de Droit du contentieux à la Revue trimestrielle de droit européen et est secrétaire général du comité de rédaction de la Revue des affaires européennes, dans laquelle il dirige en outre une chronique.