Procédures parallèles et décisions contradictoires

L’arbitrage est un mode alternatif de règlement des conflits dont la légitimité n’est plus aujourd’hui débattue. Les atouts qu’il présente, que sont la rapidité de traitement des litiges, la confidentialité ou encore la contractualité, ont depuis longtemps séduit la plupart des ordres juridiques nationaux.

Néanmoins, dans l’ordre international, la volonté de soumettre un différend à un arbitre présente toujours certaines difficultés. Il arrive que les conventions d’arbitrage se fassent elles-mêmes concurrence lorsqu’elles prétendent couvrir la même matière litigieuse et ce, sans tenir compte de la compétence des juges étatiques.

Il n’est alors pas rare qu’une même affaire soit simultanément portée devant plusieurs juridictions arbitrales ou étatiques situées dans différents États. C’est là toute la problématique des procédures parallèles. Une de ses possibles conséquences est que plusieurs de ces juridictions rendent leur décision avec un risque évident de contradiction.

Plusieurs praticiens et universitaires se sont réunis le temps d’une journée afin de reconsidérer cette problématique et de proposer solutions et remèdes.

Le présent ouvrage contient les actes d’un colloque organisé à l’initiative d’étudiants et jeunes chercheurs, hébergé par la Chambre de Commerce Internationale et publié grâce au concours de l’Association Francarbi. Il s’adresse aux arbitres, aux avocats, aux magistrats, aux juristes d’entreprise, aux professeurs, aux chercheurs et aux étudiants en droit de l’arbitrage.