Contributions de Mission de recherche Droit et justice
-
la lutte contre le terrorisme dans le droit et la jurisprudence de l'union europ, SOUS LA DIRECTION D'EMMANUELLE SAULNIER-CASSIAEmmanuelle Saulnier-Cassia, Mission de recherche Droit et justiceLibrairie générale de droit et de jurisprudence -
La prise en charge pénitentiaire des auteurs d'agressions sexuelles, état des lieux et analyse de nouvelles pratiquesMission de recherche Droit et justicela Documentation française -
La fabrique du droit des sanctions pénales au Conseil de l'EuropeMission de recherche Droit et justicela Documentation française -
Économie et droit du contrat administratif, l'allocation des risques dans les marchés publics et les délégations de service publicMission de recherche Droit et justicela Documentation française -
La Diffusion Du Modele Europeen Du Proces Equitable, Diffusion (La) Du Modele Europeen Du Proces EquitableInstitut de droit européen des droits de l'homme, Mission de recherche Droit et justiceLa Documentation française -
Les Modes Alternatifs De Reglement Des Litiges : Les Voies Nouvelles D'Une Autre JusticeMission de recherche Droit et justiceDoc Francaise -
Justice et responsabilité de l'ÉtatMission de recherche Droit et justice, Centre d'observation et de recherche sur la responsabilité, l'autorité et la libertéPresses universitaires de France -
-
Parquet et politique pénale depuis le XIXe siècleMission de recherche Droit et justice, Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politiquePresses universitaires de France -
Évaluer la justiceMission de recherche Droit et justice, École normale supérieure, Institut des hautes études sur la justicePresses universitaires de France -
Les actes authentiques électroniques, réflexion juridique prospectiveMission de recherche Droit et justicela Documentation française
-
Pluralisme des modes alternatifs de résolution des conflits, pluralisme du droitMission de recherche Droit et justice, Centre de recherches en droit économique, Centre d'études et de recherches sur les contentieuxl'Hermès
-
LES BUDGETS DE LA JUSTICE EN EUROPE, étude comparée France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et BelgiqueMission de recherche Droit et justiceDoc Francaise -
L'étranger et le droit de la famille, pluralité ethnique, pluralisme juridiqueMission de recherche Droit et justicela Documentation française -
Polices judiciaires et magistrats, une affaire de confianceMission de recherche Droit et justicela Documentation française
-
Famille et codification, le périmètre du familial dans la production des normesMission de recherche Droit et justicela Documentation française
-
La codification de la propriété intellectuelle, étude critique et prospectiveMission de recherche Droit et justice, Institut de recherche en propriété intellectuellela Documentation française
-
Contrôler les prisons, l'inspection générale des services administratifs et l'administration pénitentiaire 1907-1948Mission de recherche Droit et justicela Documentation française
